Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site les informations suivantes :
1. Éditeur du site
Nom ou Dénomination sociale : Valérie BAZIN – De ci de là créations.
Forme juridique : Auto-entrepreneur.
Siège social : 535 rue de FRESSAIN, 59234 Villers-au-Tertre.
Numéro SIRET : 90946033900015
Numéro de TVA intracommunautaire : non assujeti
Téléphone : +33 (0)6.73.05.26.95
Email : valerie@decidelacreations.fr
Directeur de la publication : Valérie BAZIN
2. Hébergeur du site
Nom de l’hébergeur : o2switch
Adresse de l’hébergeur : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand.
Téléphone de l’hébergeur : +33 (0)4 44 44 60 40
3. Propriété intellectuelle
Le contenu du site De ci de là créations, incluant, sans s’y limiter, les textes, images, graphismes, logos, icônes et sons, est la propriété exclusive de De ci de là créations ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de De ci de là créations.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. Responsabilité
De ci de là créations s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes et carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Le site De ci de là créations peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. De ci de là créations ne pourra être tenue responsable du contenu de ces sites externes.
5. Données personnelles
Conformément à la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, d’opposition, de limitation du traitement, de portabilité et de retrait de votre consentement concernant les données personnelles vous concernant.
Pour exercer ces droits, vous pouvez envoyer un email à : valerie@decidelacreations.fr
Pour plus d’informations sur la gestion de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
6. Cookies
Le site De ci de là créations utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience de l’utilisateur et de réaliser des statistiques de visite. Vous pouvez accepter ou refuser l’utilisation des cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur.
Pour en savoir plus, veuillez consulter notre Politique de cookies.